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Un trio classique : tunnel, passage à niveau et TMD

01 décembre 2025

Par Samuel Laverdière, conseiller en hygiène industrielle

Un trio classique : tunnel, passage à niveau et TMD

(SHUTTERSTOCK)

Les règles qui encadrent le transport des marchandises dangereuses (TMD) sont nombreuses, parfois complexes, et assurément rigides. Saviez-vous que le TMD ne concerne pas seulement les tracteurs semi-remorques de 53 pieds et les camions-citernes? En effet, tout véhicule (ex. : voiture, camionnette, camion cube) qui transporte des matières dangereuses est, d’une manière ou d’une autre, régi par les réglementations canadienne et québécoise sur le TMD. Et s’il y a un sujet qui suscite des questions et interpelle les conducteurs, c’est bien celui des tunnels et des passages à niveau.

Les fameux tunnels

Au Québec, tous les tunnels du réseau routier ne sont pas soumis aux restrictions en matière de transport des marchandises dangereuses. Ceux ciblés par les règles de circulation dans les tunnels avec des matières dangereuses sont :

Louis-Hippolyte-La Fontaine (Montréal);
Ville-Marie et Viger (Montréal);
Joseph-Samson (Québec);
Melocheville (Beauharnois).

Dans ces tunnels, il est interdit de circuler avec, entre autres :

Un véhicule qui affiche des plaques TMD, à l’exception des plaques de classe 9 (ex. : batterie de véhicule électrique).
Un liquide inflammable de la classe 3 (ex. : essence, diesel) si la capacité totale de tous les contenants dépasse 30 litres;
Des gaz inflammables (ex. : propane, acétylène) ou comburants (ex. : oxygène comprimé) :
- s’il y a plus de 2 bonbonnes, et;
- si une bonbonne a une capacité supérieure à 46 litres.

Extrait du Guide sur le transport des marchandises dangereuses d'Auto Prévention

À noter : Ces règles ne s’appliquent pas au carburant servant à la propulsion du véhicule, au fonctionnement de la climatisation du véhicule (réservoir d’une capacité maximale de 450 litres), ni à un équipement vissé ou boulonné en permanence au véhicule (ex. : compresseur, génératrice, pompe) si la capacité du réservoir ne dépasse pas 75 litres.

Les tunnels Atwater, Saint-Rémi, George-Vanier et Canal de Soulanges, même le tunnel Saint-Nicolas à Franquelin, n’ont pas ces restrictions. (SHUTTERSTOCK)

Pas de train à l’horizon… que dois-je faire?

Un passage à niveau est un croisement au même niveau entre une route, un trottoir, une piste ou un sentier et une voie ferrée.

PANNEAU	DESCRIPTION
	Passage à niveau Identifie un passage à niveau tel que défini dans le Règlement sur les passages à niveau, issu de la Loi sur la sécurité ferroviaire
	Signal avancé d’un passage à niveau Indique, à l’avance, la proximité d’un passage à niveau traversant un chemin.
	Exemption d’arrêt à un passage à niveau Rappelle aux conducteurs de véhicules qui ont l’obligation d’arrêter à un passage à niveau en vertu de l’article 413 du Code de la sécurité routière qu’ils ne sont pas tenus d’arrêter au passage à niveau visé par ce panneau.

La question qui revient souvent : faut-il s’arrêter à un passage à niveau si des marchandises dangereuses se trouvent à bord de mon véhicule? La réponse est oui si le véhicule affiche des plaques TMD (le véhicule qui transporte 500 kg ou moins de matières dangereuses est exempté des plaques). Le conducteur doit alors s’arrêter au passage à niveau à la ligne d’arrêt identifiée. De plus, il peut s’engager sur un passage à niveau que s’il dispose de suffisamment d’espace lui permettant de le traverser entièrement, et ce, même si le feu de circulation est vert.

Si le passage à niveau est signalisé « Exempt », le conducteur poursuit sa route sans s’arrêter, malgré la présence de plaques TMD sur son véhicule.

Autres bonnes pratiques de sécurité

À l’approche d’un passage à niveau, signaler, avec les feux de détresse, qu’on s’apprête à s’immobiliser.
Ne pas changer de vitesse (transmission manuelle) tant qu’une partie du véhicule se trouve sur la voie ferrée.
Apposer un autocollant d’avertissement d’arrêt aux passages à niveau, à l’arrière du véhicule, pour informer les autres usagers de la route.

Plus qu’une tape sur les doigts

Ne pas respecter la réglementation TMD sur les tunnels et les passages à niveau peut être lourd de conséquences. Voici deux exemples typiques :

* L’amende minimale ne comprend pas les frais et contributions.
Dossier CVL : dossier sur chaque conducteur de véhicules lourds (CVL) afin d’assurer le suivi et l’évaluation de son comportement.
* Dossier PEVL : dossier sur chaque propriétaire et exploitant de véhicules lourds (PEVL) inscrit au Registre des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds de la Commission des transports du Québec, afin d’assurer le suivi et l’évaluation de son comportement.
Art. 646 CSR
Art. 53.12 RTMD prov.
Art. 510

Bref, les matières dangereuses dans les tunnels et aux passages à niveau, c’est bien plus que des enjeux de conformité et de « tickets ». Cela aide aussi à rendre les routes plus sécuritaires pour tout le monde.

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