Si vous avez suivi la formation d’Auto Prévention sur le Transport des marchandises dangereuses, vous connaissez sans doute l’exemption de 150 kg que nous vous résumons dans notre guide du participant. Mais qu’est-ce que cela signifie en pratique? Nous vous suggérons d’examiner les photos ci-dessous et de déterminer si l’exemption s’applique.
Le TMD ne s’applique pas lorsqu’un véhicule transporte 150 kg ou moins de marchandises dangereuses avec uniquement ces produits : • gaz en petits contenants approuvés (46 L ou moins chacun) • autres produits en contenants ou en boîtes de 30 kg ou moins (masse brute) • ET ces marchandises sont en une quantité ou une concentration disponible au grand public et sont transportées : - soit par l’acheteur ou l’utilisateur, - soit par un détaillant à destination ou en provenance de l’acheteur ou de l’utilisateur.
Référence : Règlement sur le Transportdes marchandises dangereuses, art. 1-15
Peut-on utiliser l’exemption de 150 kg pour transporter ces marchandises?
LES RÉPONSES
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